Fiscalité - Plus-values

[11-2024].- Résidence principale.- Conditions d’exonération

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business; le 12 juillet 2024; Affichages : 46

[12-2024].- Forfait de 15 % pour travaux.- Conditions d’application

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business; le 12 juillet 2024; Affichages : 50

[10-2024].- Plus-value professionnelle.- Abattement à long terme

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business; le 08 juillet 2024; Affichages : 50

[09-2024].- Plus-values immobilières des particuliers.- Travaux et prix d’acquisition

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business; le 08 juillet 2024; Affichages : 43

[03-2024].- Résidence principale.- Activité de marchand de biens

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 08 mars 2024; Affichages : 89

[02-2024].- Plus-values professionnelles.- Projet de démolition

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 08 mars 2024; Affichages : 86

[04-2024].- Résidence secondaire.- Exonération.- Justification du remploi

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 08 mars 2024; Affichages : 89

[21-2023].- Prélèvement au titre de la plus-value réalisée par les non-résidents

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 16 novembre 2023; Affichages : 160

[22-2023].- Résidence principale.- Exonération.- Remise en cause et pénalités

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 16 novembre 2023; Affichages : 109

[23-2023].- Plus-values de long terme.- Prépondérance immobilière.- Appréciation

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 16 novembre 2023; Affichages : 111

[14-2023].- Plus-values des particuliers.- Dépendances de la résidence principale.

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 24 juillet 2023; Affichages : 144

[03-2023].- Plus-values immobilières des particuliers.- Exonération de certains partages

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 26 avril 2023; Affichages : 177

[04-2023].- Résidence secondaire.- Exonération par voie de réclamation

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 26 avril 2023; Affichages : 202

[05-2023].- Impôt sur les sociétés.- Plus-values à long terme

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 26 avril 2023; Affichages : 210

[34-2022].- Résidence principale.- Cession après séparation du couple propriètaire

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 27 décembre 2022; Affichages : 196

[35-2022].- Résidence secondaire.- Conditions d'exonération

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 27 décembre 2022; Affichages : 219

[36-2022].- Résidence principale.- Départ en résidence médicalisée du cédant

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 27 décembre 2022; Affichages : 204

[37-2022].- Plus-values professionnelle.- Parts de groupement forestier

: par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business; le 27 décembre 2022; Affichages : 207

[23-2022].- Plus-values professionnelles.- Apport-cession

: par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 20 septembre 2022; Affichages : 221

[24-2022].- Cession.- Partie d’un bien.- Prix d’acquisition.- Détermination

: par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 20 septembre 2022; Affichages : 231

[25-2022].- Non-résidents.- Plus-values immobilières.- Prélèvements sociaux

: par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 20 septembre 2022; Affichages : 227

[26-2022].- Non-résidents.- Plus-values immobilières.- Prélèvement de 19 %

: par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 20 septembre 2022; Affichages : 235

[17-2022].- Plus-values immobilières.- Résidence secondaire

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 14 juin 2022; Affichages : 262

[18-2022].- Plus-values professionnelles.- Prestations de nature para hôtelière

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 14 juin 2022; Affichages : 264

[19-2022].- Plus-values immobilières.- Dépendances de la résidence principale

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 14 juin 2022; Affichages : 257

[03-2022].- Plus-values professionnelles.- Intention spéculative

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 18 mars 2022; Affichages : 283

[04-2022].- Plus-values professionnelles.- Opérations marchand de biens.- Critères de qualification

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 18 mars 2022; Affichages : 284

[05-2022].- Immeuble reçu par accession.- Cession.- Détermination du prix d’acquisition

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 18 mars 2022; Affichages : 293

[34-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence secondaire

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 06 janvier 2022; Affichages : 351

[35-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence principale

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 06 janvier 2022; Affichages : 303

[36-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence secondaire

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 06 janvier 2022; Affichages : 317

[24-2021].- Plus-values immobilières.- Résidence principale.- Conditions d’exonération

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 10 septembre 2021; Affichages : 330

[25-2021].- Plus-values immobilières.- Résidence principale.- Inoccupation avant cession

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 10 septembre 2021; Affichages : 332

[26-2021].- Plus-values professionnelles.- Cession par une SCA.- Conditions d’exonération

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 10 septembre 2021; Affichages : 329

[15-2021].- Forfait forestier.- Modalités de détermination

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 09 juin 2021; Affichages : 364

[16-2021].- Exonération.- Résidence principale

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 09 juin 2021; Affichages : 359

[03-2021].- Jurisprudence Quémener.- Champ d’application

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 09 mars 2021; Affichages : 407

[04-2021].- Plus-values immobilières des particuliers.- Travaux venant majorer le prix d’acquisition

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 09 mars 2021; Affichages : 385

[11-2020].- Plus-values professionnelles.- Sous-évaluation d’un apport en société

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 23 décembre 2020; Affichages : 429

[12-2020].- Plus-values.- Qualification de marchand de biens

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 23 décembre 2020; Affichages : 432

[13-2020].- Plus-values immobilières des particuliers.- Exonération de la résidence principale

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 23 décembre 2020; Affichages : 412

[14-2020].- Plus-values immobilières.- TLE et prix d’acquisition

: par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business; le 23 décembre 2020; Affichages : 485

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