Bail rural - Durée du bail
[06-2023].- Renouvellement.- Conditions.- Disparition des caractères du bail
- par Didier Krajeski, Professeur des universités Toulouse Capitole
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[03-2022].- Terme du bail.- Congés successifs.- Contrôle des structures
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[23-2021].- Décès du preneur.- Congé pour âge.- Caducité. - Continuation.- Participation.- Preuve
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[19-2021].- Renouvellement.- Contrôle des structures.- Conformité
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[15-2021].- Plantations.- Propriété.- Accession en fin de bail.- Renonciation
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[03-2021].- Coprise à bail.- Personnes mariées.- Renouvellement.- Cession
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[27-2020].- Refus de renouvellement.- Pluralité de baux.- Précision du congé
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[06-2020].- Fin du bail.- Renouvellement.- Opposition.- Impéritie.- Preuve
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[09-2019].- Terme du bail.- Détermination.- Date du congé.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[52-2018].- Améliorations.- Droit à indemnité.- Clause du bail.- Renonciation par anticipation.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[25-2018].- Renouvellement du bail.- Conditions à respecter par le preneur.- Conformité au contrôle des structures.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[26-2018].- Renouvellement du bail.- Loyer.- Améliorations.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[21-2018].- Congé pour âge.- Validité.- Mentions.- Usage des biens.- Cession au descendant.- Conditions.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des universités Toulouse Capitole
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[01-2018].- Terme du bail.- Plantations en cours de bail.- Vergers.- Moment de l’accession
- par Didier KRAJESKI - Professeur des Universités Toulouse Capitole
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[02-2018].- Terme du bail.- Congé.- Motif modifié.- Sous-location.-
- par Didier KRAJESKI - Professeur des Universités Toulouse Capitole
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[40-2017]- Renouvellement du bail.- Détermination du loyer.- Prise en compte des améliorations.
- par Didier KRAJESKI - Professeur des Universités Toulouse Capitole
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Cass. 3e civ., 6 juillet 2017, n° 16-15.607, inédit.
[34-2017].- Congé.- Manquements du preneur.- Appréciation souveraine des juges du fond.- Date d’appréciation.- Charge de la preuve.
- par Didier KRAJESKI - Professeur des Universités Toulouse Capitole
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[35-2016]- Renouvellement du bail.- Copreneurs.- Bailleur usufruitier.
- par Super User
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